Serge Clausse - JORFSearch

Serge Clausse

De:	CLAUSSE (Serge)
Objet:	conseillers honoraires du commerce extérieur de la France 1° En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2008-01-01"

JORFTEXT000018501917 (source JORF)

nomination

30 Mars 2008 30/03/2008

De:	Clausse (Serge, Lucien)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1° En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2005-01-01"

JORFTEXT000000627900 (source JORF)

nomination

23 Avril 2005 23/04/2005

De:	Clausse (Serge, Lucien) président d'un comité régional des conseillers du commerce extérieur ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne COMMERCE EXTÉRIEUR Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000408880 (source JORF)

nomination

02 Mai 2002 02/05/2002

De:	Clausse (Serge, Lucien)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1° En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000410754 (source JORF)

nomination

23 Février 2002 23/02/2002

De:	Clausse (Serge) membre titulaire de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan
Objet:	les membres et le président de la commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons 1o représentants de l'exploitant
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

duree="trois ans"

JORFTEXT000000392524 (source JORF)

désignation

02 Avril 1999 02/04/1999

De:	Clausse (Serge, Lucien)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1999-01-01"

JORFTEXT000000743308 (source JORF)

nomination

07 Février 1999 07/02/1999

De:	Clausse (Serge, Lucien)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1996-01-01"

JORFTEXT000000560319 (source JORF)

nomination

06 Avril 1996 06/04/1996

De:	Clausse (Serge) membre titulaire de la C.C.I. de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan
Objet:	à compter de ce jour 1o représentants de l'exploitant
Groupe:	Commission consultative économique de l'aéroport de Nîmes-Garons

duree="trois ans"

JORFTEXT000000372705 (source JORF)

désignation

20 Décembre 1995 20/12/1995

De:	Clausse (Serge, Lucien)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1992-07-01"

JORFTEXT000000541684 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1992 04/11/1992

De:	Clausse (Serge)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:	Commission consultative économique de l'aérodrome de Nîmes-Garons

JORFTEXT000000541731 (source JORF)

désignation

30 Septembre 1992 30/09/1992